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Koala

Convocation comme juré

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Ça vous est déjà arrivé d'être convoqué comme juré pour un procès? Ça se passe comment? Je viens de recevoir une lettre de convocation et je songe à peut-être faire une demande d'exemption. Ils acceptent seulement certaines raisons ou bien n'importe qui peut refuser?

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Les motifs d'exemption figurent à l'endos de ta convocation. La première phrase est assassine.

Citation

Nul ne peut refuser d’être juré. Cependant, certaines personnes peuvent demander d’en être exemptées. Il s'agit :

  • des fonctionnaires qui participent à l’administration de la justice et de leur conjoint;
  • des membres des Forces armées canadiennes régulières;
  • des membres du personnel de l’Assemblée nationale du Québec;
  • des ministres du culte;
  • des personnes de 65 ans et plus et de leur conjoint;
  • des personnes atteintes d’un handicap physique ou sensoriel;
  • des personnes dont la santé ou les charges domestiques ne leur permettent pas d’être jurés;
  • des personnes qui ont agi ou ont été retenues pour agir comme jurés au cours des cinq années précédant la date où elles sont de nouveau appelées;
  • des personnes qui ont un autre motif jugé raisonnable par le shérif.
     
 

Bref, il te faudra de bons arguments.

Vois ça comme une expérience? Vivre un procès de l'intérieur. Pas tous les jours qu'on peut jouer un rôle dans l'administration de la justice, quoique cela puisse bien vouloir dire.

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T'as plus de chance d'être récusé en raison de ton accoutrement marginal.

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C'est long et plate. Tu vas attendre et attendre et attendre. A un moment ils vont te faire venir devant les avocats et tu vas devoir te présenter avec ton nom, ton âge, ton métier et tu vas savoir sur le champ si tu es retenu ou pas (personnellement je n'ai pas été retenu). Ça m'est arrivé une fois et je n'ai pas pu m'en soustraire. C'est environ 3-4 heures de ta vie si tu n'es pas retenue comme juré et comme il y a énormément de personnes en même temps que toi, les probabilités sont faibles que tu doives rester plus longtemps.

Bonne journée...!

 

 

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Donc, j'imagine que la stratégie est d'avoir l'air le plus stupide possible question que l'avocat te choisisse pas?

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il y a 38 minutes, MattIsGoD a dit :

Donc, j'imagine que la stratégie est d'avoir l'air le plus stupide possible question que l'avocat te choisisse pas?

J'imagine que ça dépend de l'agenda de l'avocat (si je me fie à Hollywood). 

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il y a 17 minutes, Gamin a dit :

J'imagine que ça dépend de l'agenda de l'avocat (si je me fie à Hollywood). 

Je me fiais aussi à Hollywood. Et ta lecture hollywoodienne est plus juste que la mienne. S'ils veulent un épais facilement manipulable, chu dans la merde.

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Il y a 2 heures, MattIsGoD a dit :

Donc, j'imagine que la stratégie est d'avoir l'air le plus stupide possible question que l'avocat te choisisse pas?

Pas nécessairement, un candidat peut-être exempté pour de multiples raisons, la stupidité n'étant pas vraiment en tête de liste. 
Ca peut être de forte opinions, partialité, une situation financière précaire, étudiant à temps plein, travailleur autonome, situation médicale, ne pas être bilingue, être en instance de procès ou avoir été reconnu coupable, ou encore basée sur l'expérience de vie.  
Ex: Une victime d'abus sexuelles ne sera jamais retenue dans un cas d'agression sexuelle. 

Bref c'est au candidat juré d'expliquer sa situation au juge si elle croit pouvoir être exempté. 

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@AmBITCHious Merci pour la réponse. Je vais clairement essayer d'être exemptée en disant que je suis en plein dans des procédures judiciaires moi-même, en espérant que ce soit une raison suffisante pour eux. 

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Victime dans un procès au criminel, pas la même chose.

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J'ai été convoqué il y a quelques années. J'ai dit que je ne pouvais pas, car je rédigeais un mémoire et que le temps consacré à la tâche de juré m'empêcherait de le terminer à temps. Je ne voulais pas nuire à mes études.

Je n'ai pas eu besoin d'en ajouter. Le juge m'a remercié et passé au suivant.

Ç'était plutôt simple.

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