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Découverte


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Oui, l'illustratrice s'est inspirée de la photographie pour son dessin, c'est évident, mais comment fait-on pour le prouver en cours, mis à part dire: « Ce dessin-là est un calque de ma photo, cé le même bébé blond qui fait un doigt de la main. »

Parce qu'on s'entend qu'il existe une possibilité que l'illustratrice n'ait jamais vu la photo, et que, par pure coïncidence, le résultat de son travail ait une énorme ressemblance avec la photo. On fait commenter pour démentir cette possibilité?

Ce serait assez facile de faire venir un spécialiste qui aura pour mandat d'évaluer toutes les ressemblances et les divergences entre les deux images:

- les zones d'éclairage et d'ombrage sont les mêmes;

- la position du garçon est la même;

- la position des cheveux est la même;

- la couleur du chandail est la même;

- la couleur du pardessus est la même;

- l'ouverture de la bouche est la même;

etc.

Il pourrait alors évaluer quelles sont les chances pour que cela soit un pur hasard (disons, 1 chance sur plusieurs millions). Ce serait alors à l'auteure de prouver qu'elle a eu cette chance.

Claude Robinson s'en est tiré car il a été capable de démontrer qu'il avait été plagié alors que Cinar avait complètement renommé et modifié ses personnages... Image quand c'est apparent comme dans ce cas-ci.

Même si c'est une étape que les artistes veulent souvent éviter (Malajube et la chanteuse américaine dont j'oublie le nom), la justice est particulièrement sévère dans les cas de plagiats.

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Oui, l'illustratrice s'est inspirée de la photographie pour son dessin, c'est évident, mais comment fait-on pour le prouver en cours, mis à part dire: « Ce dessin-là est un calque de ma photo, cé le même bébé blond qui fait un doigt de la main. »

Parce qu'on s'entend qu'il existe une possibilité que l'illustratrice n'ait jamais vu la photo, et que, par pure coïncidence, le résultat de son travail ait une énorme ressemblance avec la photo. On fait commenter pour démentir cette possibilité?

C'est ici que la notion de doute raisonnable entrerait en jeu. Peut-on, relativement à l' "emprunt" de la photo du petit hooligan, entretenir un doute raisonnable? Peut-on raisonnablement douter que l'artiste a utilisé la photo pour créer sa propre oeuvre? Je ne crois pas et je parierais que tout juge ou jury parviendrais à la même conclusion.

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  • 2 semaines plus tard...

8.jpg

C'est Picolo! Il traînait constamment devant mon Second Cup, drôle de personnage, le titre de l'œuvre c'est «hors du troupeau». Le genre de gars qui fait 25$ de l'heure.

J'avais pas la motivation de linker l'image... a vrai dire je ne voulais meme pas en prendre la peine pour ce gars là... je le hais.

Quoi?:

ce gars la a surement fourré des filles qui ne parleront surement jamais sauf pour avoir un sandwich...

Il a surement plus d'argent dans sa face que j'en aurais dans mon compte.

Il s'est probablement mis plus d'argent dans les veines que j'en aurais dans mon compte.

Les gens le trouvent surement mieux que moi.

Il pourrait facilement avoir une job dans un magasin cool, genre Detox and co... Il se pognerait le beigne avec de jolies filles pour le même salaire que moi...

Malgré tout, il me demande de l'argent...

PS: aujourd'hui il s'est fait payé un repas par une grosse bourgeoise qui a du croire qu'elle le sortait de la rue et qu'elle etait CELLE qui l'aidait a sortir de son ''guépied argenté''.

Allez tous vous faire foutre. J'ai vraiment la haine...

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J'avais pas la motivation de linker l'image... a vrai dire je ne voulais meme pas en prendre la peine pour ce gars là... je le hais.

Quoi?:

ce gars la a surement fourré des filles qui ne parleront surement jamais sauf pour avoir un sandwich...

Il a surement plus d'argent dans sa face que j'en aurais dans mon compte.

Il s'est probablement mis plus d'argent dans les veines que j'en aurais dans mon compte.

Les gens le trouvent surement mieux que moi.

Il pourrait facilement avoir une job dans un magasin cool, genre Detox and co... Il se pognerait le beigne avec de jolies filles pour le même salaire que moi...

Malgré tout, il me demande de l'argent...

PS: aujourd'hui il s'est fait payé un repas par une grosse bourgeoise qui a du croire qu'elle le sortait de la rue et qu'elle etait CELLE qui l'aidait a sortir de son ''guépied argenté''.

Allez tous vous faire foutre. J'ai vraiment la haine...

Foulard, Foulard, Foulard... T'es vraiment dans le genre frustré toi. Tu ne dois pas être très très heureux. Dis nous plutôt ce que tu penses de l'artiste.

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  • 2 mois plus tard...
(modifié)

Oui, l'illustratrice s'est inspirée de la photographie pour son dessin, c'est évident, mais comment fait-on pour le prouver en cours, mis à part dire: « Ce dessin-là est un calque de ma photo, cé le même bébé blond qui fait un doigt de la main. »

Parce qu'on s'entend qu'il existe une possibilité que l'illustratrice n'ait jamais vu la photo, et que, par pure coïncidence, le résultat de son travail ait une énorme ressemblance avec la photo. On fait commenter pour démentir cette possibilité?

Tu en parles comme si il s'agissait de droit criminel.

Dans une affaire civile, ce n'est pas le doute raisonnable comme dans un procès criminel mais bien la prépondérance des probabilités.

Lis ceci:

*****

Suivant les principes classiques du droit judiciaire, on considère qu'en matière pénale le standard est celui de la preuve hors de tout doute raisonnable, qui se justifie par le principe constitutionnel de la présomption d'innocence. En matière civile, au contraire, le standard est celui de la preuve suivant la prépondérance des probabilités. Or on a toujours admis qu'en droit administratif, la procédure est de nature civile et qu'en cas de silence des textes, le standard applicable est celui de la prépondérance des probabilités.

La prépondérance signifie que l'existence d'un fait est plus probable que son inexistence, que le fait litigieux est non seulement possible, mais probable plutôt qu'improbable. Si la preuve permet au tribunal de conclure en ce sens, le fardeau est satisfait; si les probabilités sont d'égale force, le fardeau n'est pas satisfait.

*****

Tu dois donc convaincre le juge avec tout ce que tu disposes que ta version est celle qui a le plus de probablité d'avoir eu lieu.

Modifié par Babratruc
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